Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROSE DE FRANCOISE
Madame Françoise SURBEZY-CARTIER, Chateau Les Ollieux, MONTSERET T M 15, 11200 LEZIGNAN

Numéro de dépôt :
1247502
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
31/05/1993
LE ROSE DE FRANCOISE de Françoise SURBEZY-CARTIER

Présentation de la marque LE ROSE DE FRANCOISE

Déposée le 31 mai 1983 par madame Françoise SURBEZY-CARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LE ROSE DE FRANCOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Françoise SURBEZY-CARTIER - France.

La marque LE ROSE DE FRANCOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROSE DE FRANCOISE est expirée depuis le 31 mai 1993.

Françoise SURBEZY-CARTIER a également déposé les autres marques suivantes : LA VOLIERE DU CHATEAU LES OLLIEUX , LES SAUGELINES DES OLLIEUX , LES SAUVAGINES DES OLLIEUX


Madame Françoise SURBEZY-CARTIER, Chateau Les Ollieux, MONTSERET T M 15, 11200 LEZIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Vins.